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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETEX
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ISOLUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOLUX
ETEX S.A.

Numéro de dépôt :
93466070
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2003

Présentation de la marque ISOLUX

Déposée le 28 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETEX domicilié(e) 33, rue d'Artois, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 040 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION J.C. MASUREL - France.

La marque ISOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLUX est expirée depuis le 28 avril 2003.

ETEX a également déposé les autres marques suivantes : SICRYL , SOLUCOL , ETERDRAIN , SINIAT , FUMENOMETRE , ELO , JARDIN DECOR , JARDIN-DECOR , ETEX , STICKY


ETEX S.A. - 33, rue d'Artois, 75008 PARIS - France - SIREN 562040600


ETEX GESTION J.C. MASUREL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362384 - Publication au BOPI 2002-12-31

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363156 - Publication au BOPI 2003-01-14

Inscription le 31 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362385 - Publication au BOPI 2002-12-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Plaques translucides en matières plastiques pour l'éclairage naturel des bâtiments et notamment plaques de couverture en polycarbonate alvéolaire